Informations légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
01

ÉDITEUR DU SITE

Le site icearts.agency est édité par :

Nom commercial
ICE ARTS
Forme juridique
Entreprise individuelle
Entrepreneur individuel
Lester FERNANDES
Adresse
à compléter : n° et rue — 78170 La Celle-Saint-Cloud, France
SIREN
848 800 264
Immatriculation
à compléter : RCS ou RM + ville
TVA intracommunautaire
à compléter : n° de TVA, ou mention de franchise
02

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Lester FERNANDES, en qualité d'entrepreneur individuel exploitant sous le nom commercial ICE ARTS.

03

HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :

Société
Netlify, Inc.
Adresse
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
04

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, identité visuelle, logotypes, typographies, illustrations, photographies, animations, mises en page et code source — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive d'ICE ARTS ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Travaux présentés

Les projets figurant dans le portfolio sont présentés à titre d'illustration du savoir-faire du studio. Les marques et éléments appartenant aux clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

05

DONNÉES PERSONNELLES

Le site collecte des données personnelles via son formulaire de contact. Les modalités de traitement, la durée de conservation et les droits dont vous disposez sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

06

RESPONSABILITÉ

ICE ARTS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir. L'utilisateur est invité à signaler toute inexactitude à l'adresse contact@icearts.agency.

Les tarifs affichés le sont à titre indicatif et correspondent à des prix de départ. Ils ne constituent pas une offre contractuelle : tout projet fait l'objet d'un devis personnalisé.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. ICE ARTS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

07

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à la réglementation européenne, vous pouvez également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne.